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ARTICLE 2 : L’hébergeur

 

L’hébergeur du site www.aucoeurducouple.com est la Société GANDHI.NET, dont le siège social est situé 

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75013 Paris

France

 

ARTICLE 3 : Accès au site

 

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En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.aucoeurducouple.com ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Collecte des données

 

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.aucoeurducouple.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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